Contact

 

Paysages SARL
Adresse : 2, Place de l’Europe, 61130, Bellême
Tel: +33 02 33 25 18 23
E-mail:
contact@restaurantpaysages.com

N° RCS (Alençon) : 938 646 346

Le Directeur de la Publication est Sylvain Parisot.

 

Hébergement

Le site www.restaurantpaysages.com (ci-après le « Site ») est hébergé par la société de droit français OVH dont les coordonnées sont les suivantes :

 

Adresse : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix

E-mail: support@ovh.com


Numéro d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille : 424 761 419

Conception et design

Design et direction artistique : Studio Keys
https://www.studio-keys.com

Crédits photographiques

Les photographies présentes sur le site sont réalisées par Anne-Claire Héraud.

Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.

Informatique et Libertés et RGPD

 

Le Site est susceptible de recueillir certaines informations nominatives vous concernant. Ces informations sont exclusivement destinées à vous fournir toute information sur le restaurant Paysages et ses services.

 

Ces données sont traitées conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, qui vous autorise à demander à tout moment la communication des informations vous concernant à l’adresse suivante : Paysages SARL, 2 Place de l’Europe, 61130 Bellême.

 

En application des articles 13 et 14 du Règlement européen Général sur la Protection des Données (2016/679) et de l’article 32 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, le Directeur de Publication du Site vous informe que :

 

(Qui protège ?) : Le responsable du fichier est le restaurant Paysages SARL, Délégué à la Protection des Données – DPO ;

 

(Qu’est ce qui est protégé ?) : L’ensemble de vos données personnelles ;

 

(Pourquoi ? A quelles fins ?) : Pour la protection de votre vie privée, dans le cadre du traitement de votre réservation ;

 

(Où ?) : Dans un registre, tenu par Paysages SARL

 

(Quand et jusqu’à quand) : Vos données sont traitées et conservées par le restaurant Paysages SARL dès votre prise d’attache, y compris pour le simple établissement d’un budget de privatisation ou lors de la prise de réservation. Elles ne seront conservées que 52 semaines dans l’hypothèse où la réservation ne serait pas honorée. Dans tous les autres cas, elles seront conservées pendant un délai de 5 années à compter de votre réservation.

 

(Comment ?) : par un système informatique protégé et sécurisé.

 

Conditions générales d’utilisation de l’espace en ligne

Objet des conditions générales d’utilisation

Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après « CGU ») régissent l’accès, la navigation et l’utilisation du site web accessible via l’URL suivant : www.restaurantpaysages.com (ci-après le « Site ») publié par Paysages, SARL immatriculée au RCS d’Alençon sous le numéro 938 646 346 ayant son siège social 2, Place de l’Europe, 61130, Bellême (ci-après « PAYSAGES »).

Votre utilisation du Site, y compris son contenu, entendu comme toute l’information et les matériaux inclus sur le Site (tels que, sans limitation, la conception, la mise en page, l’apparence, les graphiques, l’organisation du contenu du Site, les photographies, les images, le texte, les polices, la vidéo, l’audio, les logos, les marques, les noms de marque, les noms commerciaux ou d’affaires, les noms de domaine et les URL, les documents et les logiciels) et les services qui y sont associés (ci-après les « Services ») doivent se conformer aux CGU.

Si vous n’êtes pas d’accord avec l’une des dispositions des présentes CGU, veuillez ne pas utiliser le Site ou les Services disponibles par son intermédiaire.

Droits de propriété intellectuelle

Les contenus, notamment les textes, logiciels, documents sonores, photographies, vidéos, dessins, contenus graphiques ou promotionnels qui apparaissent ou sont disponibles à partir du Site, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de PAYSAGES ou de ses concédants de licence. A ce titre, vous ne pouvez pas, sans que cette liste ne soit limitative, utiliser, reproduire, représenter, diffuser, adapter, ni emprunter des contenus accessibles à partir du Site et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, sans autorisation expresse de PAYSAGES.

PAYSAGES vous accorde par la présente un droit mondial, révocable, non-exclusif, non-transférable, gratuit, d’accéder et d’utiliser le Site pour la durée de votre session de navigation, le tout en accord avec les présentes CGU.

Sauf stipulation contraire spécifique, PAYSAGES ne vous accorde pas, expressément ou implicitement, une quelconque licence ou un quelconque droit d’utiliser, télécharger, copier, reproduire, traduire, distribuer, télécharger, republier, montrer ou modifier de contenu protégé par les droits de propriété intellectuelle de PAYSAGES ou de ses concédants ou de créer des œuvres dérivées, sans autorisation écrite préalable de PAYSAGES ou de ses concédants.

Toute utilisation qui n’est pas expressément autorisée par les CGU est interdite.

Restrictions applicables à l’accès et l’utilisation du Site et concernant les Services

L’accès au Site et l’utilisation du Site et des Services doivent être effectués conformément aux lois applicables, aux présentes CGU et à toute autre condition spécifique applicable mise à votre disposition.

Vous vous abstiendrez d’utiliser le Site et/ou les Services à des fins illégales ou interdites par les présentes CGU, ou d’une manière susceptible de porter atteinte aux droits des tiers, ou qui, de quelque manière que ce soit, pourraient endommager, désactiver, surcharger, détériorer ou empêcher l’utilisation normale du Site et/ou des Services.

En particulier, il vous est notamment interdit :

– d’utiliser le Site d’une manière qui interrompt, cause ou peut causer des dommages au Site ou aux Services, compromettre la disponibilité ou l’accessibilité du Site ou des Services ou interférer avec le bon fonctionnement du Site ou des Services ;

– contourner ou tenter de contourner les mesures de sécurité du Site ;

– obtenir ou tenter d’obtenir toute information, tout matériel ou document de PAYSAGES qui n’est pas mis à disposition à dessein par le biais du Site, par quelque moyen que ce soit ; et

– utiliser ou mettre en œuvre tout lien profond, scraping, bot, crawling, index, ou autre dispositif automatique, programme, algorithme ou autre technologie similaire, ou tout processus manuel, pour utiliser, accéder, copier, générer des impressions, acquérir, entrer ou stocker des informations, rechercher, générer des recherches, indexer ou surveiller tout ou partie du Site.

 

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PAYSAGES peut résilier, suspendre, modifier ou cesser de fournir le Site et/ou le contenu et/ou les Services, sans préavis.

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Modification du contenu et des Services

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